Conditions Générales de Vente


Concernant la disponibilité des articles :

Les articles indiqués avec leurs prix sont disponibles.


Les Prix :

Les prix sont indiqués en euros, les frais de port sont calculés dans le prix total.

Les prix sont modifiables à tout moment sans préavis, sachant que les articles seront facturés sur la base en vigueur à l'enregistrement de la commande.

Le prix est payable en totalité et un seul versement à la commande. Toutes les commandes sont facturées en euros et payables en euros. Pour toute livraison extérieure à l'union Européenne, les éventuels frais de douanes ou taxes locales restent à la charge du destinataire.


Frais de port :

Les frais de port sont inclus dans le prix total indiqué. Pour les personnes souhaitant un envoie en recommandé ou en chronopost, les frais viennent en sus. Veuillez nous le demandez si celà n'est pas mentionné dans le barème sur le site, nous pouvons créer une plage à votre demande.

Pour accepter le renvoi de l'objet :

L'objet doit être en bonne état, l'emballage plastique non ouvert.

Frais de livraison et expédition sont du par l'acheteur.

Paiement :

Vous disposez de plusieurs moyens de paiement ainsi qu'indiqués dans le descriptif sur le site.

Garantie :

S'il arrivait qu'un article soit défectueux, nous nous engageons à vous l'échanger, sous réserve qu'il nous soit retourné accompagné de la facture correspondante dans les 15 jours suivant la réception du colis.Vous ne pouvez pas annuler la commande si, par exemple, les produits ont été faits sur commande, sont périssables, sont des journaux, des logiciels, des enregistrements audio ou vidéo qui ont été décachetés Aucun envoi en contre-remboursement ne sera accepté, quel qu'en soit le motif.

Responsabilité :

Textile Création et son auteur, se dégagent de toute responsabilité en cas d'inexecution du contrat due à un cas de force majeure (grève, inondation, incendie...)

Se dégagent de toute responsabilité quant au contenu des sites sur lesquels des liens hypertextes peuvent renvoyer à partir de son propre site.

Droit applicable :

Toutes les clauses figurant dans les présentes conditions générales de vente, ainsi que toutes les opérations d'achat et de vente qui y sont visées, seront soumises au droit français, les tribunaux seront ceux du ressort de Nantes Tribunaux du siège social de Textile Création et son auteur ou est formé le contrat entre les parties.

Acceptation de l'acheteur :

Les présentes conditions générales de vente ainsi que les tarifs sont expressément agréés et accepté par l'acheteur, qui déclare et reconnaît en avoir une parfaite connaissance, et renonce, de ce fait, à se prévaloir de tout document contradictoire et notamment ses propres conditions générales d'achat, l'acte d'achat entraînant acceptation des présentes conditions générales de ventes.

Les présentes conditions sont modifiables à tout moment sans préavis.